Mentions légales

1. Informations légales

Le présent site est édité par :

• Nom de la chatterie : CHATTERIE DE LA FORET DE SAPINS
• Statut juridique : [Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur / Société (SAS, SARL…)]
• Nom du responsable : MARTINET CORINNE
• Adresse : 4 Chemin de la Vallée JEAN GUYOT, 77123 NOISY SUR ECOLE
• Téléphone : 0676896488
• Email : laforetdesapins@gmail.com
• SIRET : 881 906 234 000 11

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de LA FORET DE SAPINS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

Les photos des chats et chatons sont non contractuelles et restent la propriété de la chatterie.

4. Activité d’élevage

La chatterie de La Foret de Sapins est un élevage familial et Professionnel de Chat de race MAINE COON.

Tous les chats reproducteurs sont suivis vétérinairement et les chatons sont cédés :

• identifiés (puce électronique),
• vaccinés,
• accompagnés d’un certificat vétérinaire de bonne santé,
• inscrits au LOOF ou WCF et AFSI .

L’éleveur s’engage à respecter la réglementation française en vigueur relative à l’élevage et à la vente d’animaux domestiques.

5. Protection des données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires (contact, réservation, etc.) sont destinées uniquement à La Chatterie de la Forêt de Sapins.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès,
• droit de rectification,
• droit de suppression,
• droit d’opposition.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

6. Cookies

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7. Responsabilité

La chatterie de la Foret de Sapins s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur du site, sauf disposition légale contraire.