Mentions légales

1. Informations légales

Le présent site est édité par :

• Nom de la chatterie : CHATTERIE DE LA FORET DE SAPINS
• Statut juridique : [Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur / Société (SAS, SARL…)]
• Nom du responsable : MARTINET CORINNE
• Adresse : Chemin de la Vallée 77123 NOISY SUR ECOLE
• Téléphone : 0676896488
• Email : laforetdesapins@gmail.com
• SIRET : 881 906 234 000 11

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de LA FORET DE SAPINS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

Les photos des chats et chatons sont non contractuelles et restent la propriété de la chatterie.

4. Activité d’élevage :

La chatterie de La Foret de Sapins est un élevage familial et Professionnel de Chat de race MAINE COON.

Tous nos chats reproducteurs sont suivis par notre clinique Vétérinaire et sont testés contre les maladies Génétiques ainsi que par Echographies cardiaques et rénales.

L'ADOPTION d'un Chaton Maine Coon doit être un acte réfléchi et un engagement sur le long terme.

Les chatons sont cédés à des familles sérieuse et responsable choisies avec soins :

ils quittent la chatterie à partir de 3 mois 1/2 :

• identifiés (puce électronique),
• vaccinés : primo-vaccination + rappel
• Vermifuges : 3 fois
• Passeport Européen avec le Vaccin contre la rage pour les Départs à l'étranger .
• Stérilisation obligatoire avant le départ ( sauf ceux destinés à la reproduction selon accord et contrat préalable).
• Un contrat de vente édité par la SNPCC signé en deux exemplaires, qui fait suite au contrat de réservation fait au préalable entre la chatterie de la Foret de Sapins et l'adoptant.
• accompagnés d’un certificat vétérinaire de bonne santé,
• inscrits au LOOF ou WCF et AFSI .
• Un kit chaton Royal Canin et des jouets.
• les tests Génétiques des parents sont disponibles sur demande.

Réservation et Paiement:

• Acompte: Un acompte équivalant à 30% du prix total du chaton est requis pour valider la réservation. Cet acompte constitue des arrhes conformément à l'Article L214-1 du Code de la consommation. En cas d'annulation par l'acheteur, les arrhes ne seront pas remboursées.

• Paiement du solde: le solde doit être réglé avant le départ du chaton, par virement bancaire instantané ou en espèces uniquement.

L’éleveur s’engage à respecter la réglementation française en vigueur relative à l’élevage et à la vente d’animaux domestiques.

5. Protection des données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires (contact, réservation, etc.) sont destinées uniquement à La Chatterie de la Forêt de Sapins.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès,
• droit de rectification,
• droit de suppression,
• droit d’opposition.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

6. Cookies

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7. Responsabilité

La chatterie de la Foret de Sapins s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur du site, sauf disposition légale contraire.